Tout acte effectué sur un animal dans notre établissement de soins vétérinaires est soumis aux présentes conditions générales de fonctionnement.

• Appellation de l’Etablissement de Soins
• Horaires d’Ouvertures et Conditions d’Accueil du Public
• Personnel affecté aux Soins des Animaux
• Prestations effectuées au sein de la Clinique
• Surveillance des Animaux hospitalisés
• Permanence et Continuité des Soins
• Espèces traitées
• Risque Thérapeutique, Risque Anesthésique, Risque lié à la contention, Consentement éclairé du client
• Contrat de Soins, Conditions particulières
• Décès de l’Animal
• Admission des Animaux visés par la Législation des Chiens Dangereux
• Admission des Animaux errants, Animaux abandonnés
• Conditions tarifaires
• Modalités de Règlement
• Litiges
• Responsabilité Civile Professionnelle
• Loi « Informatique et Libertés », Secret professionnel